Garanties

Dans le cadre de nos missions de maîtrise d’œuvre, nous nous engageons à offrir à nos clients un niveau d’exigence élevé en matière de sécurité, de transparence et de conformité réglementaire.

Nos garanties

Dans le cadre de nos missions de maîtrise d’œuvre, nous nous engageons à offrir à nos clients un niveau d’exigence élevé en matière de sécurité, de transparence et de conformité réglementaire.
Domus Quattuor, maîtrise d'oeuvre

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Nous disposons d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant l’ensemble de nos prestations. Elle garantit la réparation des dommages pouvant survenir dans le cadre de nos missions, assurant ainsi une parfaite sécurité à nos clients.

Assurance Décennale

Conformément à la réglementation en vigueur, nous sommes titulaires d’une assurance décennale. Cette garantie couvre pendant une durée de dix ans les dommages compromettant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination.

Garantie de parfait achèvement

Nous accompagnons nos clients jusqu’à la levée complète des réserves après réception des travaux. L’ensemble des désordres signalés durant l’année suivant la réception fait l’objet d’un suivi attentif et d’une prise en charge rigoureuse.

Respect des normes et réglementations

Nos projets sont conçus et suivis dans le strict respect des normes en vigueur : DTU, normes techniques, réglementations thermiques et environnementales. Cette exigence garantit la pérennité, la conformité et la qualité de chaque réalisation.

Documents obligatoires

  • Attestation d’assurance décennale
  • Attestation RC professionnelle
  • Extrait Kbis
  • Conditions générales de vente (CGV)
  • Mentions légales du site
  • Politique de confidentialité (RGPD)

Documents techniques utiles

  • Exemple de planning travaux
  • Procédure de suivi de chantier
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